- Le présent site est la propriété de Isabelle Flourac
- L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser selon la procédure décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr .
- L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 38 et suivants de la loi » Informatique et Libertés « ). Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser au propriétaire du site.
- Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site (textes et images) par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du propriétaire du site ou de ses représentants légaux est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
- Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s’expose aux sanctions visées aux articles L343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
- Les marques affichées sur le site et celles de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse des représentants légaux du site est prohibée, au sens des articles L713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
De l’utilisation des images
Les images de ce site ne sont PAS libres de droit et sont – sauf mention contraire – la propriété exclusive de Isabelle Flourac, illustratrice assujettie à la Maison des Artistes, membre de la SAIF (SIRET 808 879 878 000 37 – Code APE 90.03A)
Les conditions de vente applicables sont celles généralement usitées dans la profession (barèmes éditeurs s’ils existent, tarification sur devis pour les autres). Les modalités contractuelles de cession d’un droit d’utilisation spécifique sont légalement fixées par une note d’auteur : TVA non applicable (art. 293 B du CGI), 1% diffuseur en sus. L’utilisation sans autorisation de l’auteur d’une images à des fins commerciales ou à défaut en diffusion publique, sous quelque forme que ce soit, entraîne la facturation immédiate de l’équivalent de la prestation en cession de droits d’auteurs, à hauteur des barèmes UPC, majorés de 200% avec une base forfaitaire minimale de 250,00 € de majoration numéraire en sus du barème applicable.